1 - ACCEPTATION
Sauf accord exprès de notre Société donné par écrit, le fait de passer commande à notre Société comporte l'acceptation, sans aucune réserve, par ses clients, des conditions ci-dessous:
2 - COMMANDES
Toute commande d'un client reste subordonnée au fait que les marchandises offertes sont encore disponibles au moment de la réception de la commande. Les prix affichés sur notre site sont valables uniquement si la pièce est disponible dans notre stock à Pontcharra.
3 - DÉLAIS DE LIVRAISON
IDF Moteurs honorera les commandes dans la limite des stocks disponibles. En cas de non disponibilité totale ou partielle avérée des produits commandés (si IDF Moteurs a donné un délai de livraison), ou en cas de non acceptation par le client du nouveau délai de livraison qu'impose cette non disponibilité (suite à un produit disponible), IDF MOTEURS proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.
En cas de refus par le client du nouveau délai de livraison, le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client facturé (voir bon de commande) au plus tard dans les trente (30) jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
4 - RÉSILIATION DE COMMANDES
Professionnels : Le délai de rétractation est fixé à 7 jours francs. Le délai de retour après acceptation par notre service est fixé à 30 jours calendaires après la date de livraison. Notre Société se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute annulation de commande quel qu'en soit le motif. Notre Société ne reconnaît pas à ses clients la faculté de résilier leurs commandes, sauf dans le cas où un délai limite de livraison stipulé sur la commande et accepté par elle n'aura pu être respecté et à la condition que la résiliation lui soit signifiée par lettre recommandée dans les huit jours au plus tard suivant la date limite de livraison stipulée, la résiliation ne pouvant intervenir sans l'accord de notre Société passé ce délai.
?Dans le cas d’une acceptation par notre service pour une annulation de commande par le client, concernant seulement une pièce non montée, des frais seront déduits :
a) 1% de la totalité de la facture sera déduit avec un minimum de 30€ ht (Frais de gestion).
b) Tous les frais de transports aller + retour incluant l’aller et le retour chez le fournisseur.
?Attention : Produits avec sachets sous vide ou commande spéciale (appelée commande de dépannage) : IDF Moteurs se réserve le droit de refuser l’annulation de commande si le sachet sous vide est ouvert et/ou si le produit est spécialement commandé pour le client.
Particuliers : Le délai de rétractation est fixé à 7 jours francs. Le délai de retour après acceptation par notre service est fixé à 30 jours calendaires après la date de livraison. Suivant les dispositions de l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation : « Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, des frais de retour. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées. »
Les frais de port aller, étant facturés de manière forfaitaire, conformément à l'avis de l'Administration, en cas de renvoi d'une partie seulement de la commande, aucun frais de port n'est dû par IDF Moteurs (port aller compris).
Ce droit ne concerne pas les produits portant une mention contraire. Le droit de retour court à compter de la date de livraison de la commande.
Pour pouvoir être pris en charge au titre du droit de retour, les produits retournés doivent impérativement parvenir chez IDF Moteurs en parfait état de commercialisation et sous blister concernant les produits sous blister (exemple : injecteurs).
Le ou les produits ainsi retournés dans le délai de 30 jours calendaires donneront lieu à remboursement du prix de vente TTC exposés lors de l'achat.
Le remboursement lié à l'exercice du droit de retour dans les conditions convenues interviendra au plus tard dans les 30 jours suivants la réception du produit par IDF Moteurs.
Dans le cas d’une acceptation par notre service pour une annulation de commande par le client (suite à une commande spécialement faîte pour le client à sa demande et pour des pièces non disponibles dans nos locaux), concernant seulement une pièce non montée, des frais seront déduits :
a) 1% de la totalité de la facture sera déduit avec un minimum de 30€ ht (Frais de gestion).
b) Tous les frais de transports aller + retour incluant l’aller et le retour chez le fournisseur.
Attention : Produits avec sachets sous vide ou commande spéciale (appelée commande de dépannage) : IDF Moteurs se réserve le droit de refuser l’annulation de commande si le sachet sous vide est ouvert et/ou si le produit est spécialement commandé pour le client.
Procédure de retour des produits :
Dans le cadre du droit de rétractation/retour sans motif, le produit retourné doit parvenir chez IDF Moteurs, à l'adresse cidessous, avant l'échéance du délai de retour soit 30 jours calendaires à compter de la date de livraison.
IDF Moteurs informe tout particulièrement ses clients que le droit de rétractation tel que prévu par la loi ne l'oblige pas à reprendre les produits abîmés, endommagés, montés ou qui ne seraient plus propre à la commercialisation.
IDF Moteurs informe à tous ces clients que le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture :
- de biens rénovés à la demande du consommateur ou du professionnel.
- de biens qui, par nature, ne peuvent être réexpédiés.
IDF Moteurs demande à ses clients de bien vouloir respecter les formalités suivantes pour le retour des produits :
- Demander un accord de retour et joindre cet accord avec le retour de la marchandise.
- Indiquez l’adresse d’IDF MOTEURS sur l’emballage d’origine.
Il est particulièrement recommandé au client d'utiliser le colissimo suivi pour ses retours, la charge de la preuve de l'exercice du droit de rétractation dans les conditions prévues reposant sur lui.
Le client peut également souscrire une assurance auprès du transporteur correspondant à la valeur des produits (ceci notamment en cas de vol ou de perte de la marchandise par le transporteur).
5 - LIVRAISONS
Nos marchandises sont livrées départ de nos entrepôts.
Le délai de traitement d'une commande se compose : vérification des informations saisies par le client à compter de la date de paiement + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur. Le délai de livraison vari selon le transporteur choisi par le client. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.
En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours pour la Poste, 15 jours pour les autres transporteurs). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Le remboursement pourra être fait après confirmation écrite par le transporteur que le colis est confirmé perdu.
ATTENTION : Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que celui des produits lors de la livraison. Le client ne doit pas signer le bon de transport sans émettre de réserves précises (anomalie, produit endommagé…). Le client doit également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception du ou des produits et nous transmettre une copie de ce courrier. Si un colis est endommagé à la livraison, le client doit le refuser.
Les livraisons refusées ou effectuées à une adresse erronée feront l'objet d'une nouvelle livraison sous réserve de paiement de nouveaux frais de port.
6 - EMBALLAGES
Nos marchandises sont livrées à nos entrepôts convenablement emballées. Ces emballages nécessaires à leur expédition sont effectués pour le compte de nos clients, même pour les commandes livrées franco d'emballage et nous déclinons toute responsabilité en cas de retard ou d'accident pouvant survenir en cours de route par suite d'un défaut d'emballage, même lorsque celui-ci a été effectué par nos soins.
7 - PRIX
Tous nos prix s'entendent marchandises prises à nos entrepôts.
8 - RETOUR DES PIECES
a) Neuves : Aucun retour de pièces vendues ne sera accepté sans accord de retour marchandises signé par nos services(voir § 4).
b) Consignes :
9 - RÈGLEMENTS
Dans tous les cas et quel que soit le mode de règlement de nos marchandises, le lieu de règlement est Pontcharra ; l'utilisation de traites ou d'effets n'apporte aucune dérogation à cette clause. Nos factures sont toujours payables au comptant sauf dérogation. Sur justifications de références, garanties ou cautionnement suffisants, des délais de règlement peuvent être accordés, à nos clients. Nous nous réservons dans ce cas, de demander l'acceptation d'une ou plusieurs traites à nos clients qui s'engagent à les retourner régulièrement acceptées et domiciliées dans les délais prévus par le Code du Commerce.
Nos clients ne sont pas fondés à différer le règlement de nos marchandises ou l'acceptation des traites qui leur sont remises, en attente de la réception desdites marchandises.
Faute de règlement d'une facture à l'échéance convenue, nous nous réservons la faculté, soit d'annuler le marché, soit d'en suspendre la livraison et en tous cas, d'exiger le règlement sans délai de toutes les marchandises livrées, les sommes restant dues devenant immédiatement exigibles, et portant, à partir de la date d'échéance intérêt, au taux de 1,5 fois le taux d'intérêt légal. Les frais de protêt, de retour des traites impayées à l'échéance restent, quel qu'en soit le motif, à la charge de nos débiteurs.
En cas de saisie de tout ou partie des biens de nos clients, de modification substantielle ou de cessation de leurs activités et, s'il s'agit de sociétés, de dissolution ou de cessation d'activité, nos créances deviennent immédiatement et de plein droit exigibles.
10 - GARANTIE
Nos marchandises sont soigneusement manufacturées et garanties contre tout vice de fabrication selon nos conditions particulières de vente des moteurs en Echange/Rénovation et autres pièces moteur. La durée de garantie est fixée à 1 an pièces uniquement à partir de la date de vente. Certains moteurs sont garantis 1 an pièces et main d’œuvre ou 25 000 kms, à partir de la date de vente. Dans ce cas uniquement, l’information de « 1 an pièces et MO » est notée sur le bon de commande et sur la facture (voir le bon de commande). Les blocs embiellés, les CHRAS (pièces du turbo) et les pièces en occasion sont garanties 3 mois pièces uniquement.
Le bon de commande devra être complété et signé avec acceptation de ces conditions le jour de la vente. La garantie n'est applicable qu'après reconnaissance par notre Société que sa responsabilité est engagée. Les interventions prises au titre de la garantie, n'ont pas pour effet de prolonger celle-ci.
La mise en œuvre de la garantie par l'achat implique le retour auprès du fournisseur du produit défectueux. Le fournisseur aura pour charge de vérifier le bien-fondé de la réclamation et à ce titre effectuera toute diligence technique nécessaire. Cet examen fera l'objet d'un rapport expliquant les motifs de l'acceptation ou du refus de la garantie donnant les moyens de preuve nécessaire.
Ce rapport sera adressé au client qui disposera d'un délai de 15 jours pour contester le défaut de la prise en charge de la garantie. Ce délai lui permettant de procéder à un examen à l'établissement du fournisseur.
Le défaut de contestation dans un délai de 15 jours sera considéré comme une acceptation de la position prise par le fournisseur.
Clause d'expertise : en cas de désaccord persistant entre les parties, celles-ci conviennent d'ores et déjà de soumettre leur différend à l'appréciation d'un expert choisi sur la liste d'experts dépendants du tribunal du lieu du siège social du fournisseur.
Les avances de frais d'expert seront partagés par tiers entre les parties, et le solde des honoraires étant supporté :
- par le fournisseur et IDF, si l'obligation de garantie est reconnue.
- par le client si l'obligation de garantie n'est pas reconnue.
Limites de garantie
a) Culasses et autres pièces : la garantie couvre uniquement l'échange de la pièce ou son remboursement au tarif de vente au jour de la vente (si IDF Moteurs considère qu’il ne peut remplacer ou réparer la pièce), à l'exclusion de tout autre frais direct ou indirect.
b) Moteurs Echange/Rénovation : la garantie couvre uniquement l'échange de la pièce ou son remboursement au tarif de vente au jour de la vente (si IDF Moteurs considère qu’il ne peut remplacer ou réparer la pièce), ainsi que les frais de main d’œuvre qui en découlent, à l'exclusion de tout autre frais direct ou indirect. La garantie main-d'œuvre ne peut être accordée qu'aux mécaniciens réparateurs automobiles patentés.
La responsabilité de notre Société ne peut être invoquée que pour les opérations de rénovation effectuées dans nos ateliers ou pour notre compte.
c) Vilebrequins en occasion : le vilebrequin ayant fait l'objet d'un contrôle dimensionnel uniquement, une fois celui-ci monté et le démarrage effectué, le client assume le risque d'une pièce d'occasion.
La garantie est de 3 mois sur la pièce uniquement, tous frais directs ou indirects sont exclus.
d) Certains constructeurs ne préconisant pas le surfaçage du plan de joint, la réparation est effectuée uniquement à la demande du client et sous sa responsabilité.
Applications pratiques de la garantie
Toute intervention au titre de la garantie devra faire l'objet d'un accord écrit de notre Société.
Les frais d'envoi du ou des produits(s) sont à la charge du client.
Notre service après-vente conseillera suivant le cas :
- De retourner le moteur, ou autres pièces, pour examen par nos ateliers, accompagné(s) d’une copie de facture ainsi qu'une description succincte de l'anomalie constatée.
- D'éviter la dépose du moteur en faisant intervenir le garagiste désigné dans la demande d'accord préalable.
Le temps de main-d'œuvre est fixé d'après les barèmes constructeurs. Le taux main-d'œuvre applicable est le taux moyen pratiqué dans la profession (max. 35 €/h.). Le remboursement main-d'œuvre ne peut être effectif que sur présentation d'une facture détaillée du garagiste intervenant ; le montant du remboursement ne peut être supérieur à ce qui est dit ci-dessus ni à celui facturé. Nous nous réservons le droit de demander au garagiste intervenant et/ou au client toutes informations complémentaires. Le refus de renseignements ou non fourniture de preuves que les consignes de montage, d'utilisation et d'entretien se trouvant avec chaque pièce ont été respectées, entraînerait un refus de garantie de la part de notre Société, Le moteur ou autre pièce doit nous être retourné obligatoirement sous 3 semaines après la date d'autorisation d'intervention.
Exclusions de garantie
- Sont exclus fournitures, main-d'œuvre, pièces entrant dans le cadre normal de l'entretien du véhicule.
- Les pièces d'usure dont le remplacement est lié à la durée d'utilisation du véhicule ; exemple : bougies,...
- Les organes montés sur un véhicule différent de celui pour lequel il a été prévu par le constructeur automobile.
- Vérification et entretien périodiques prévus sur le carnet d'entretien du constructeur non effectuée en temps voulu.
- Non-respect des instructions de montage spécifiées par IDF et fournies avec chaque organe.
- Utilisation du véhicule dans des conditions anormales.
- Le remplacement des consommables (huiles …)
- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
- Détérioration consécutive à un accident.
- Détérioration due à une défectuosité du système de refroidissement.
- Moteur retourné pour expertise démonté, ou incomplet.
- Réparation sans notre accord préalable.
- Caractéristiques du moteur modifiées par adjonction de pièces modifiant la conformité ou les données techniques prévues par le constructeur.
- Non-retour de la pièce sous 3 semaines date d'autorisation d'intervention.
- En outre : exemple pour les culasses : culasse gelée, joint de culasse claqué.
11 - RESPONSABILITÉ
Nous déclinons toute responsabilité pour tous accidents de personnes ou de choses qui pourraient provenir de l'usage des produits livrés par notre Société.
L'examen des avaries et leurs causes, s'il y a lieu, doit toujours être effectué par nos soins.
12 - AGENTS ET REPRÉSENTANTS
Les engagements, promesses de prix ou de livraison émanant de nos agents ou représentants ont lieu sous leur propre responsabilité et ne peuvent engager notre Société que lorsqu'ils ont été acceptés par elles.
13 - JURIDICTION
A - Professionnels : De convention expresse, seule la loi française trouvera à s'appliquer et, les Tribunaux de Grenoble seront seuls compétents en cas de contestation, même en cas de demande incidente, de demande en garantie ou de pluralité de défendeurs.
B – Consommateurs :
Article 42 du code de procédure Civile : La juridiction territorialement compétente est, sauf disposition contraire, celle du lieu où demeure le défendeur.
S'il y a plusieurs défendeurs, le demandeur saisit, à son choix, la juridiction du lieu où demeure l'un d'eux.
Si le défendeur n'a ni domicile ni résidence connus, le demandeur peut saisir la juridiction du lieu où il demeure ou celle de son choix s'il demeure à l'étranger.
Article 46 du code de procédure Civile : Le demandeur peut saisir à son choix, outre la juridiction du lieu où demeure le défendeur :
- en matière contractuelle, la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service ;
- en matière délictuelle, la juridiction du lieu du fait dommageable ou celle dans le ressort de laquelle le dommage a été subi ;
- en matière mixte, la juridiction du lieu où est situé l'immeuble ;
- en matière d'aliments ou de contribution aux charges du mariage, la juridiction du lieu où demeure le créancier.
Article 48 du code de procédure Civile : Toute clause qui, directement ou indirectement, déroge aux règles de compétence territoriale est réputée non écrite à moins qu'elle n'ait été convenue entre des personnes ayant toutes contracté en qualité de commerçant et qu'elle n'ait été spécifiée de façon très apparente dans l'engagement de la partie à qui elle est opposée.
14 - CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Notre Société conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Ne constitue pas paiement au sens de cette clause, ta remise d'un titre créant une obligation de payer "traite ou autre". Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances pourra entraîner la revendication des biens. Les dispositions ci-dessus, ne font pas obstacle, à compter de la livraison, au transfert au client, des risques de perte ou de détérioration des biens ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
15 - Clause Pénale, intérêts de retard majorés et frais réels de recouvrement :
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 €. Une indemnité complémentaire pourra être exigée si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs.
En cas de demande d’Injonction de payer accordé par le Tribunal compétent, au montant à recouvrir seront rajoutés les intérêts au taux légal majoré de 5% et une Clause Pénale de 500 € plus les frais réels d’huissier de notifications des différents actes de recouvrement.
16 - MISES A JOUR
a) Conditions générales de vente à jour : https://www.idfmoteurs.com/conditions-generales-de-vente
b) Exigences de montage à jour : https://www.idfmoteurs.com/exigences-culasses-et-moteurs
c) Coordonnées : Nous contacter
DEVIS
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